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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac
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ORLIAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORLIAC
Jean Orliac, SARL

Numéro de dépôt :
4372062
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
ORLIAC de Jean Orliac

Présentation de la marque ORLIAC

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORLIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 833 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jean Orliac, M. Martin ORLIAC domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France.

La marque ORLIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLIAC arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

Jean Orliac a également déposé les autres marques suivantes : BERGERIE DE L'HORTUS PIC SAINT LOUP , BERGERS DE L'HORTUS , Pic & Pic , Tire La Bobinette , BERGERIE DE L'HORTUS , DOLINES DE L HORTUS , CLOS DE L'HORTUS , DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP , UNE SOIF DE LOUP , VINS D'AUTEURS


Jean Orliac, SARL - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France - SIREN 419833140


SARL Jean Orliac, M. Martin ORLIAC - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.